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Marques déposées par Frédéric VIEILLARD
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La maison du Calvados
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La maison du Calvados
Frédéric VIEILLARD
Jean-Christophe DECHATRE

Numéro de dépôt :
3728959
Date de dépôt :
10/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
La maison du Calvados de Frédéric VIEILLARD

Présentation de la marque La maison du Calvados

Déposée par voie électronique le 10 avril 2010 par Frédéric VIEILLARD et Jean-Christophe DECHATRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La maison du Calvados »

Les déposants sont Frédéric VIEILLARD domicilié(e) 3 chemin des deux églises - 14270 - BIEVILLE QUETIEVILLE - France et Jean-Christophe DECHATRE domicilié(e) 1 La côte du Billot - 14170 - NOTRE DAME DE FRESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric VIEILLARD domicilié(e) 3 chemin des deux églises - 14270 - BIEVILLE QUETIEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33


Frédéric VIEILLARD - 3 chemin des deux églises - 14270 - BIEVILLE QUETIEVILLE - France

Jean-Christophe DECHATRE - 1 La côte du Billot - 14170 - NOTRE DAME DE FRESNAY - France


Frédéric VIEILLARD - 3 chemin des deux églises - 14270 - BIEVILLE QUETIEVILLE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567721 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.